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Marques déposées par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs
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Gîtes du Doubs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gîtes du Doubs
Comité départemental du tourisme du Doubs, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3864538
Date de dépôt :
05/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
Gîtes du Doubs de Comité départemental du tourisme du Doubs

Présentation de la marque Gîtes du Doubs

Déposée le 5 octobre 2011 par l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Gîtes du Doubs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 664 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité départemental du tourisme du Doubs domicilié(e) 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON - France.

La marque Gîtes du Doubs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gîtes du Doubs est expirée depuis le 5 octobre 2021.

Comité départemental du tourisme du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : QU'EST-CE QU'ON FABRIQUE ICI? MADE IN CHEZ NOUS LES ENTREPRISES DU DOUBS SE VISITENT , LES BELLES RENCONTRES DU DOUBS , MOTARDS BIENVENUE! LE DOUBS RESERVE NATURELLE D'IDEES NEUVES


Comité départemental du tourisme du Doubs, Association loi 1901 - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON - France - SIREN 487664526


Comité départemental du tourisme du Doubs - 13 rue de la Préfecture - 25031 - BESANCON - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587079 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

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Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; services de loisir.